Les normes et réglementations associées à l’utilisation de traceurs de chantier
Quel que soit le secteur d’activité, il est souvent régi par des normes et réglementations. Elles ont été créées pour garantir le bon déroulement des activités, mais également la sécurité des employés. Dans le domaine du bâtiment et de la construction, et plus précisément lors des opérations de marquage-piquetage ou de tracé au sol, avec un traceur de chantier par exemple, il est important de prendre en compte ces normes et réglementations et ainsi de les respecter.
Mais quelles sont les normes et réglementation associées à l’utilisation de traceurs de chantier lors des opérations de marquage-piquetage ?
Technima, leader du marquage en aérosol, vous a préparé ce guide, qui vous permettra de mieux comprendre le cadre réglementaire associé à l’utilisation de traceurs de chantier lors d’opérations de « marquage-piquetage » ou de « tracé au sol ».
Sommaire :
1) Quel est le cadre normatif du marquage-piquetage avec des traceurs de chantier ? :
La norme NF P 98-332
La norme NF P S70-003
- Autre obligation réglementaire
2) Nomenclature et usage des bombes de traçage dans le cadre d'un marquage au sol
Quels sont les symboles de traçage au sol (avec traceur de chantier) ?
Quel sont les outils du marquage piquetage ?
- Nos recommandations
Quel est le cadre normatif du marquage piquetage avec traceurs de chantier ?
Tout d’abord, commençons par quelques définitions. Il est important de distinguer « le marquage-piquetage » du « tracé au sol ».
- MARQUAGE PIQUETAGE : Le «marquage-piquetage» est obligatoire. Il correspond à la matérialisation au sol (via l’utilisation d’outils comme de bombes de traçage) de la localisation d’un réseau enterré. Il est réalisé sous la responsabilité du responsable de projet avant le démarrage des travaux. Sa réalisation peut être confiée à l’exécutant des travaux mais dans certains cas il est réalisé par l’exploitant. Il fait l’objet obligatoirement d’un compte rendu cosigné par les parties en présence. Le marquage-piquetage est considéré comme un élément de prévention. Il doit ainsi être lisible pendant toute la durée du chantier et permet ainsi de faire passer un maximum d’informations sans encombrer les voies.
De ce fait, il est important d’utiliser des traceurs de chantier aux durées de marquage variées, permettant ainsi de s’adapter à la durée des travaux à réaliser.
- TRACÉ AU SOL : Le «tracé au sol» quant à lui caractérise la matérialisation au sol du repérage et de l’identification des réseaux effectués. Il est réalisé par un prestataire en charge de la détection au cours des investigations complémentaires, en phase projet ou des opérations de localisation.
Pour le « tracé au sol » les profondeurs sont exprimées en m, les diamètres d’ouvrage en mm.
À nouveau, ces tracés au sol seront réalisés à l’aide de traceurs de chantier aux couleurs variées, permettant de répondre aux diverses normes et réglementations.
La norme NF P 98-332
En France, le marquage-piquetage est obligatoire et doit être conforme à la norme française NF P 98-332.
Cette normalisation impose un code couleur très spécifique pour l’identification de chaque réseau enterré. Ses différences de couleurs permettent de distinguer instantanément et de façon très claire la nature du réseau enterré sur le terrain.
Pour connaître les codes couleur de la norme NF P 98-332 lors du marquage-piquetage, n’hésitez pas à consulter notre article qui traite ce sujet.
La norme NF P S70-003
La norme anti-endommagement NF S70-003 définit les rôles et les responsabilités des différents intervenants sur le chantier. Elle s’applique à l'ensemble des travaux qui sont soumis à la réglementation relative à l'exécution des travaux à proximité des ouvrages ou des réseaux (ex : canalisation, ligne, installation ainsi que ses branchements et équipements ou accessoires nécessaires à son fonctionnement).
Elle concerne ainsi tous les opérateurs, et a pour but de prévenir les dommages et de leurs conséquences à proximité de tous les réseaux. L’objectif principal est donc de construire sans détruire. Associée à un décret, la norme NF S70-003 a donc force de loi.
Autres obligations réglementaires
Quelques obligations réglementaires sont à prendre en compte avant d’effectuer vos marquages au sol.
- Le marquage piquetage doit être effectué pour tout réseau situé dans l’emprise des travaux* augmentée de 2m.
- Lors de travaux de très faible superficie le marquage des réseaux est remplacé par une délimitation de couleur rose signalant l’emprise de terrassement.
- Pour une zone très encombrée de multi-réseaux l’emprise des travaux est également délimitée avec de la peinture de traçage rose.
Ces délimitations seront effectuées à l’aide d’outil de marquage, comme les peintures de marquage en aérosol plus communément appelées traceurs de chantier.
*L'emprise des travaux (ou emprise de chantier) correspond au périmètre maximal de la zone des travaux prévue par le responsable de projet ou par l'exécutant de travaux, y compris les zones de préparation du chantier, d'entreposage et de circulation des engins.
Références réglementaires
« Art. R. 554-27 du Code de l’Environnement »
Arrêté du 15 février 2012 modifié, II et IV de l’article 7
Nomenclature et usage des bombes de traçage dans le cadre d’un marquage au sol
Les normes et réglementations en tête, vous voilà fin prêt à réaliser les différents marquages et repérages à l’aide de vos traceurs de chantier.
A noter que vos besoins de marquage vont varier selon les conditions d’utilisation, en intérieur ou en extérieur par exemple. De ce fait l’offre de traceurs de chantiers se doit d’être variée et répondre aux divers besoins de marquage. Cette variation résultera du choix minutieux des pigments, solvants et gaz propulseurs choisis dans leurs formulations.
Pour parfaire et optimiser le marquage-piquetage avec traceur de chantier, il faudra l’effectuer de préférence sur des surfaces propres et dégagées.
Une fois prête, la personne en charge du marquage peut réaliser les différents symboles nécessaires à l’identification des travaux à réaliser.
Désignation des symboles de traçage au sol (avec le traceur de chantier)
Le tracé au sol doit être matérialisé par divers symboles, chacun adapté aux différents points ou éléments singuliers du réseau concerné (affleurant***, changements de direction, organes volumineux ou présentant une sensibilité particulière ainsi que les modifications de profondeurs).
***Affleurant : partie d’un réseau ou ouvrage existant visible depuis la surface. Exemple : coffret, bouche à clef, armoire, regard, éléments de signalisation, remontée sur poteau ou sur façade…
Les divers symboles du marquage-piquetage
La nomenclature et les informations issues de la détection son variées. Elles peuvent être matérialisées, à l’aide de traceurs de chantier, sous plusieurs formes via divers symboles qui sont représentés ci-dessous :
| Distances (m) des fuseaux d'imprécision des ouvrages, représentés par des chevrons | Réseau flexible | Réseau rigide |
|---|---|---|
| Regard sous enrobé |
| |
| Chambre sous enrobé |
| |
| Masse métallique sous enrobé |
| |
| Danger (sous-profondeur, point particulier) | .jpg) | |
| Délimitation d'un objet enterré (cuve, ...) |  |  |
| Réseau continu linéaire |  |  |
| Délimitation de la zone de précaution par chevrons |  | |
| Changement de direction (marquage renforcé) | .jpg) | -PIQUETAGE.jpg) |
| Réseau continu longue courbe, faible rayon de courbure |  |  |
| Piquage |  |  |
| Croisement de réseaux |  |  |
| Chevalet |  |  |
| Traversée de chaussée |  |  |
L’exécutant des travaux doit maintenir le « marquage-piquetage » pendant toute la durée du chantier.
| Distances (m) des fuseaux d'imprécision des ouvrages, représentés par des chevrons | Réseau flexible | Réseau rigide |
|---|---|---|
| Classe A | 0.5 | 0.4 |
| Classe B et C | 1.5 | 1.5 |
| Branchements classe B et C | 1.0 | 1.0 |
Marquage pour réseaux secs (exemple de notation d’une chambre)
La nature du réseau qui traverse la chambre est notée sur le tampon.
À l’extérieur, les orientations des départs de chambre sont accompagnées de leur profondeur de couverture (génératrice supérieure).
Les annotations sont inscrites dans le code couleur de leur ouvrage.
Marquage pour réseaux humides (exemple de notation d’un regard d’eau pluviale)
Comme pour les réseaux secs, les émergences sont notées de la manière suivante :
Idem ici. La nature du réseau qui traverse la chambre est notée sur le tampon.
À l’extérieur, les orientations des départs de chambre sont accompagnées de leur profondeur de couverture (génératrice supérieure).
Les annotations sont inscrites dans le code couleur de leur ouvrage.
La notation des réseaux
La notation des réseaux s’effectue avec un traçage en pointillés. L’emplacement des traits dépendra de la maille de détection, de 0.5m à 10m. Les courbes quant à elles sont faites en continu pour accroitre la précision.
Les outils du marquage-piquetage
Les différentes techniques de marquage piquetage permettent d’adapter le mode de représentation au sol aux problématiques visuelles et environnementales et ce à l’aide de divers outils.
Vous trouverez ainsi comme outils de marquage-piquetage :
Le traceur de chantier : Le traceur de chantier est l’outil incontournable du marquage piquetage, il est disponible en peinture fluorescente ou non fluorescente, acrylique ou en phase aqueuse. Ses durées de marquage peuvent varier en fonction des besoins de marquage.
Les compléments de marquage : peinture en tube, craie de marquage fluo ou non fluo, feutres de marquage, etc. Ces outils complètent la boîte à outil de l’ouvrier en charge du marquage-piquetage.
Les clous de marquage : clou-marqueur (pointe, rondelle), rondelle d’identification, clou d’arpentage, fiche métallique… Ces outils sont utilisés pour le piquetage des points singuliers.
Les repères et piquets : Borne, pic’jalonnette, piquet bois et piquet plastique…
Les accessoires de marquage au sol
Les bombes de traçage peuvent être utilisées manuellement, mais également à l’aide d’accessoires de marquage comme des pistolets ou cannes de marquage, limitant ainsi les mauvaises postures et donc les troubles musculo squelettiques.
La gamme d'accessoires de marquage SOPPEC CONSTRUCTION comprend :
- Une canne de marquage
- Un pistolet de marquage
- Des cordeaux à tracer et poudre à tracer
- Des rubans de signalisation : ruban standard et ruban indéchirable
Nos recommandations
Les bonnes pratiques à adopter avant d’utiliser votre traceur de chantier
Un traceur de chantier est un outil technique qui, comme toute chose, nécessite d’employer les bonnes méthodes et réflexes avant son utilisation :
1) Bien agiter l’aérosol avant utilisation.
2) Purger l’aérosol après utilisation
3) Stocker l’aérosol dans de bonnes conditions : entre 15 et 25°C et 50 et 60 % d’humidité relative.
Préparer le support avant application de la peinture
Pour améliorer la durée de vie de vos marquages, nous vous invitons à ôter l’ensemble des déchets (cailloux, graviers, déchets friables divers, mauvaises herbes et poussières…) présents sur le support avant application.
